Conditions d'utilisation de Coup de Main

Bienvenue sur Coup de Main. Ces conditions forment un contrat entre vous et Manhattin Inc. (« Manhattin », « nous »), qui exploite l'application et les sites lecoupdemain.ca et lecoupdemain.app (ensemble, la « Plateforme »). Lisez-les attentivement : en créant un compte, vous les acceptez.

Ces conditions renvoient à d'autres documents qui en font partie :

• la Politique de confidentialité ;
• les Règles de la communauté ;
• le Consentement à l'enregistrement vidéo, l'Avis sur les appels dans l'appli et le Consentement à la vérification d'antécédents, lorsque vous utilisez ces fonctions.

1. Qui nous sommes

Manhattin Inc. · 215 rue Murray #306, Montréal QC H3C 0B5 · NEQ [à compléter] · Téléphone : [à compléter] · Courriel : [support@lecoupdemain.ca — à confirmer]

2. Ce que fait Coup de Main — et ce qu'il ne fait pas

2.1 Une plateforme de mise en relation. Coup de Main permet à des particuliers et à de petites entreprises (les « Clients ») de trouver des travailleuses et travailleurs autonomes en entretien ménager, en garde d'enfants et en entretien et réparations (les « Travailleurs »). Les deux parties doivent manifester leur intérêt pour la même offre (un « Match ») avant de pouvoir se parler.

2.2 Nous n'employons pas les Travailleurs. Les Travailleurs sont indépendants. Manhattin n'est pas leur employeur, leur mandataire ni leur agence de placement. Nous ne fixons pas leurs tarifs, leurs horaires ni leurs méthodes, nous ne leur donnons pas d'instructions sur la façon d'exécuter le travail et nous ne supervisons pas le travail. Le Travailleur décide des offres qui l'intéressent, de son prix et de sa façon de travailler.

2.3 Nous ne sommes pas partie à vos ententes. L'entente de service est conclue directement entre le Client et le Travailleur. Le prix, l'horaire, l'étendue des travaux, le paiement, les annulations et la qualité du travail relèvent d'eux seuls. Pendant la période bêta, la Plateforme ne traite aucun paiement entre Clients et Travailleurs.

2.4 Vos obligations légales vous appartiennent. Chaque utilisateur est responsable de déterminer et de respecter ses propres obligations : statut fiscal, inscription aux taxes (TPS/TVQ), permis et licences (par exemple ceux de la Régie du bâtiment du Québec pour les métiers réglementés), assurances et, le cas échéant, obligations d'un employeur si la relation entre un Client et un Travailleur devient une relation d'emploi au sens de la loi. En cas de doute, consultez un professionnel.

2.5 Aucune garantie sur les personnes. Les vérifications et badges (section 7) réduisent les risques sans les éliminer. Nous ne garantissons ni l'identité, ni le comportement, ni la compétence d'un utilisateur, ni le résultat d'un travail. Faites preuve de jugement et suivez nos conseils de sécurité.

3. Admissibilité et compte

3.1 Les Clients et les entreprises doivent avoir 18 ans ou plus et la capacité de contracter. Les Travailleurs doivent avoir 14 ans ou plus : un Travailleur de 14 à 17 ans ne peut s'inscrire qu'avec le code d'invitation d'un parent ou tuteur lié et dont l'identité est vérifiée, qui approuve le profil et chaque réservation. Nous bloquons toute personne de moins de 14 ans. L'appli est classée 16+ dans les boutiques d'applications.

3.2 Un seul compte par personne. Un même compte peut servir à la fois de Client et de Travailleur.

3.3 Vous vous connectez avec Apple, Google, ou un code envoyé par courriel. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos accès et de toute activité faite à partir de votre compte. Avisez-nous sans délai de tout usage non autorisé.

3.4 Les renseignements de votre profil doivent être exacts, à jour et vous concerner vous-même. N'utilisez pas la photo ou l'identité d'une autre personne.

3.5 La Plateforme ouvre ville par ville. Hors des villes ouvertes, vous pouvez vous inscrire à la liste d'attente.

4. Comptes d'entreprise

4.1 Une entreprise peut créer un compte, gérer ses emplacements et inviter des membres d'équipe (propriétaire ou gestionnaire). Les membres d'équipe peuvent voir les offres, les matchs et les conversations de l'entreprise et y répondre en son nom.

4.2 La personne qui crée le compte d'entreprise déclare être autorisée à lier l'entreprise. L'entreprise est responsable des gestes de ses membres d'équipe et de retirer l'accès des personnes qui n'en ont plus besoin.

4.3 Les règles de protection du consommateur décrites aux présentes ne s'appliquent que dans la mesure où la loi les rend applicables ; certaines clauses visant spécifiquement les entreprises sont indiquées comme telles.

4.4 Intégrations, API et Zapier (clause visant seulement les comptes d'entreprise). Une entreprise peut connecter un outil de gestion de la relation client (par exemple HubSpot, Zoho CRM ou Salesforce), utiliser notre interface de programmation (API) et nos webhooks, ou utiliser notre application Zapier (ensemble, les « Intégrations »). En activant une Intégration, l'entreprise nous demande de transmettre les renseignements qu'elle choisit au système qu'elle désigne. En particulier :

a) Les renseignements que l'entreprise reçoit ou importe dans ses propres systèmes au moyen d'une Intégration sont sous son contrôle. Pour ces renseignements, l'entreprise est une personne qui exploite une entreprise et qui en est responsable distinctement de Manhattin au sens de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé et de toute autre loi applicable en matière de protection des renseignements personnels. Elle doit les protéger, ne les utiliser qu'à des fins liées à ses relations avec les Travailleurs sur la Plateforme, ne pas les conserver plus longtemps que nécessaire et répondre aux demandes des personnes concernées.

b) Les renseignements personnels des Travailleurs (par exemple le nom, la photo, la note ou les coordonnées) ne sont transmis au moyen d'une Intégration que si le Travailleur y a consenti pour cette entreprise. Si un Travailleur retire son consentement, nous cessons de les transmettre et en avisons l'entreprise, qui doit alors détruire les renseignements personnels de ce Travailleur obtenus au moyen de l'Intégration, sauf si la loi l'oblige à les conserver.

c) L'entreprise est responsable des outils qu'elle connecte, de leurs fournisseurs et de l'endroit où ils conservent les renseignements, ainsi que des accès que donnent ses utilisateurs, ses clés d'API et ses secrets de webhook. Elle doit garder ses clés et ses secrets confidentiels et nous aviser sans délai de toute utilisation non autorisée.

d) Déconnecter une Intégration met fin aux transmissions futures et révoque notre accès à l'outil connecté. Cela ne supprime pas ce que l'entreprise a déjà reçu ; l'entreprise demeure responsable de ces renseignements.

e) Nous pouvons suspendre une Intégration, une clé d'API ou un webhook qui compromet la sécurité de la Plateforme ou contrevient aux présentes conditions, et fixer des limites d'utilisation raisonnables.

5. Utiliser la Plateforme

5.1 Offres et sélection. Les Clients publient des offres (tâche, date, secteur, budget, badges exigés). Les Clients et les Travailleurs indiquent leur intérêt en glissant. L'ordre dans lequel les cartes s'affichent est déterminé par un système de classement fondé sur la pertinence (distance, disponibilité, catégories, badges, activité récente et autres facteurs décrits dans la Politique de confidentialité). Le classement ne retire personne de la Plateforme et ne repose jamais sur des caractéristiques protégées. Les filtres offerts portent seulement sur des critères liés au travail.

5.2 Messagerie et appels. Après un Match, vous pouvez clavarder et vous appeler dans l'appli. Vos coordonnées et l'adresse exacte restent masquées jusqu'à ce que vous choisissiez tous deux de les partager. Nous vous recommandons de rester dans l'appli jusqu'à la fin du travail. Les appels sont chiffrés de bout en bout et ne sont pas enregistrés ; voyez l'Avis sur les appels.

5.3 Questions-réponses vidéo. Vous pouvez répondre en vidéo à des questions. Vos réponses sont visibles seulement par les personnes avec qui vous avez un Match actif. Voyez le Consentement à l'enregistrement vidéo.

5.4 Réservations et évaluations. Une fiche de réservation permet de confirmer la date, l'heure et le tarif convenus. Après une réservation terminée, chaque partie peut laisser une évaluation honnête, fondée sur son expérience réelle ; les deux évaluations sont révélées ensemble. Il est interdit d'offrir ou d'exiger quoi que ce soit en échange d'une évaluation.

5.5 Factures. Un Travailleur peut préparer et envoyer une facture à un Client entreprise par l'entremise de la Plateforme. Le Travailleur est seul responsable du contenu de sa facture, y compris des taxes applicables. Le statut « payée » ou « annulée » est un outil de suivi ; il ne prouve pas un paiement.

5.6 Paiements hors Plateforme. Pendant la bêta, les paiements se font directement entre vous. Ne payez jamais d'acompte à une personne que vous n'avez pas rencontrée et méfiez-vous de toute demande de paiement inhabituelle.

6. Votre contenu

6.1 Vous restez propriétaire de ce que vous publiez (photos, textes, vidéos, évaluations, messages). Vous nous accordez une licence non exclusive, gratuite, mondiale et limitée à la durée nécessaire, pour héberger, reproduire, adapter (par exemple compresser une vidéo ou générer des sous-titres et une traduction) et afficher ce contenu uniquement pour exploiter, sécuriser et améliorer la Plateforme, et selon les réglages de visibilité décrits dans la Politique de confidentialité. Nous n'utilisons pas vos vidéos à des fins publicitaires sans votre consentement distinct.

6.2 Vous déclarez avoir le droit de publier ce contenu et le consentement des personnes qui y figurent. Ne filmez ni ne photographiez d'enfants ou d'autres personnes sans leur autorisation, et évitez les détails permettant de reconnaître votre domicile.

6.3 Nous pouvons retirer un contenu qui enfreint ces conditions, les Règles de la communauté ou la loi.

7. Services de confiance (vérification d'identité, antécédents, documents)

7.1 À prix coûtant. La vérification d'identité et les vérifications d'antécédents sont vendues au prix que nous facture le fournisseur, plus les frais de traitement de carte, sans profit pour nous. Le prix détaillé (coût du fournisseur, frais de traitement, taxes applicables [à confirmer], total) est affiché avant le paiement. Exemple : vérification d'identité 2,00 $ + 0,37 $ de frais de traitement = 2,37 $.

7.2 Fournisseurs. La vérification d'identité est effectuée par Stripe Identity ; les vérifications d'antécédents, par un fournisseur autorisé ([Certn — à confirmer]). Ces fournisseurs peuvent vous présenter leurs propres conditions.

7.3 Ce qu'un badge signifie. Un badge indique qu'une vérification précise a été faite à une date précise, avec le résultat affiché. Il ne constitue ni une recommandation ni une garantie. Chaque badge a une page qui explique ce qu'il couvre et ne couvre pas. Les badges d'antécédents expirent après 12 mois.

7.4 Annulation et remboursement. Vous pouvez annuler un service de confiance et être remboursé en entier tant que la demande n'a pas été transmise au fournisseur. Une fois la vérification lancée, le service est considéré comme rendu, sauf si elle ne peut être complétée pour une raison qui ne vous est pas imputable ; nous vous remboursons alors. Ces règles s'ajoutent aux droits que vous accorde la Loi sur la protection du consommateur, notamment pour les contrats conclus à distance.

7.5 Documents téléversés. Pour les vérifications que nous faisons nous-mêmes (attestation de vérification des antécédents en vue d'un travail auprès de personnes vulnérables obtenue auprès d'un service de police, licence, assurance, certificats), un membre de notre équipe examine le document. Vous déclarez que les documents sont authentiques ; un faux document entraîne la fermeture du compte.

8. Abonnements (lorsqu'ils seront offerts)

[Section à activer au lancement des abonnements Pro et Plus.]

8.1 Le prix, la périodicité, les taxes et la date de renouvellement sont affichés avant l'achat. Un abonnement se renouvelle automatiquement jusqu'à ce que vous le résiliiez.

8.2 Vous pouvez résilier en tout temps, sans frais, au moyen d'un bouton de résiliation accessible en ligne et facile à repérer, ou par les réglages de l'App Store ou de Google Play si vous avez acheté par leur entremise.

8.3 Si un abonnement commence par une période gratuite ou à prix réduit, nous vous avisons par écrit avant la fin de cette période de la date où elle se termine et du prix qui s'appliquera ensuite.

8.4 Une hausse de prix ne s'applique qu'avec l'avis prévu à la section 13.

9. Règles de conduite

Vous vous engagez à respecter les Règles de la communauté. Notamment, il est interdit :

• de harceler, menacer, discriminer ou mettre quiconque en danger ;
• de créer un faux profil, d'usurper une identité ou de mentir sur vos qualifications, vos licences ou vos vérifications ;
• d'offrir un travail réglementé (électricité, plomberie, gaz, etc.) sans la licence exigée ;
• d'enregistrer un appel ou une conversation sans le consentement de l'autre personne, ou de diffuser ses images, vidéos ou renseignements ;
• d'utiliser la Plateforme pour une arnaque, de la sollicitation commerciale non désirée ou un recrutement massif ;
• d'extraire des données de façon automatisée, de contourner nos mesures de sécurité ou de nuire au fonctionnement de la Plateforme.

10. Signalements, modération et mesures

10.1 Vous pouvez signaler une personne, une offre, un message, une vidéo ou une évaluation en tout temps. En cas de danger immédiat, composez le 911.

10.2 Nous utilisons des outils automatisés pour repérer des contenus à examiner (par exemple des images extraites des vidéos ou des messages évoquant un paiement hors Plateforme). Ces outils peuvent afficher un avertissement, mais toute mesure visant votre compte (retrait de contenu, suspension, fermeture) est décidée par une personne de notre équipe.

10.3 Si nous avons des motifs raisonnables de croire qu'un utilisateur a enfreint ces conditions ou met une personne en danger, nous pouvons, selon la gravité : donner un avertissement, retirer un contenu, retirer un badge, limiter certaines fonctions, suspendre ou fermer le compte. En cas de risque pour la sécurité, une suspension temporaire peut être immédiate.

10.4 Sauf si cela compromet la sécurité d'une personne ou une enquête, nous vous informons de la mesure et de ses motifs, et vous pouvez nous transmettre vos observations pour qu'une autre personne de notre équipe réexamine la décision. Vous conservez tous vos recours devant les tribunaux.

11. Fermeture du compte

11.1 Vous pouvez fermer votre compte en tout temps dans Paramètres > Confidentialité et données. Votre compte est masqué immédiatement, puis supprimé définitivement 7 jours plus tard. Pour annuler, connectez-vous avant cette date. Après la suppression, vos vidéos n'existent plus et vos autres renseignements sont supprimés selon les délais de la Politique de confidentialité, sauf les dossiers que la loi nous oblige ou nous permet de conserver (par exemple les dossiers de paiement et de sécurité).

11.2 Nous pouvons mettre fin à votre accès conformément à la section 10, ou cesser d'offrir la Plateforme moyennant un préavis raisonnable d'au moins [30] jours, sauf urgence.

12. Responsabilité

12.1 La Plateforme est fournie avec diligence raisonnable, mais nous ne pouvons garantir qu'elle sera toujours disponible ou exempte d'erreurs.

12.2 Les Clients et les Travailleurs sont des tiers indépendants de Manhattin. Nous ne sommes pas responsables de leurs actes, de leurs omissions, de leurs ententes ou de la qualité de leurs services, sauf si une faute de notre part a contribué au préjudice.

12.3 Rien dans ces conditions ne limite notre responsabilité pour notre propre faute lourde ou intentionnelle, pour un préjudice corporel ou moral que nous causons, ni pour tout ce que la loi interdit d'exclure. Si vous êtes un consommateur, les clauses de cette section ne s'appliquent que dans la mesure permise par la Loi sur la protection du consommateur et le Code civil du Québec.

12.4 Clause applicable aux comptes d'entreprise seulement : dans la mesure permise par la loi, une entreprise utilisatrice indemnise Manhattin des réclamations de tiers découlant de sa violation des présentes conditions ou de la loi.

13. Modifications des conditions

13.1 Nous pouvons modifier les éléments suivants de ces conditions : la description et le fonctionnement des fonctions, les règles de conduite, les règles de modération et de sécurité, les services de confiance offerts et leurs fournisseurs, ainsi que les modalités des abonnements. Nous ne modifions pas unilatéralement un élément essentiel d'un contrat à durée déterminée, comme le prix d'un abonnement en cours de période.

13.2 Au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur d'une modification, nous vous envoyons un avis écrit, clair et lisible, qui présente la nouvelle clause (ou la clause modifiée et l'ancienne version), la date d'entrée en vigueur et vos droits.

13.3 Si la modification augmente vos obligations ou réduit les nôtres, vous pouvez la refuser et résilier votre contrat sans frais ni pénalité en nous en avisant au plus tard 30 jours après son entrée en vigueur.

14. Droit applicable et tribunaux

14.1 Ces conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent.

14.2 Tout litige est soumis aux tribunaux du Québec, district judiciaire de Montréal. Si vous êtes un consommateur, vous pouvez aussi intenter une action devant le tribunal de votre domicile ou de votre résidence ; aucune clause des présentes ne vous prive de ce droit ni de la protection des règles impératives de votre lieu de résidence.

14.3 Aucune clause ne vous oblige à soumettre un litige à l'arbitrage, ni ne limite votre droit de vous adresser aux tribunaux, d'intenter une action collective ou d'en être membre. Une fois un litige survenu, nous pourrons, d'un commun accord, choisir la médiation ou l'arbitrage.

14.4 Avant d'entreprendre un recours, écrivez-nous : la plupart des différends se règlent rapidement. Vous pouvez aussi communiquer avec l'Office de la protection du consommateur.

15. Langue

La version française de ces conditions vous est remise en premier et fait foi. Une version anglaise est offerte ; si vous choisissez expressément d'être lié par la version anglaise, les documents connexes pourront vous être transmis en anglais.

16. Divers

Si une clause est jugée invalide, les autres demeurent en vigueur. Le fait de ne pas exercer un droit n'y renonce pas. Vous ne pouvez pas céder ce contrat sans notre accord ; nous pouvons le céder dans le cadre d'une réorganisation ou d'une vente d'entreprise, sous réserve de la loi et de la Politique de confidentialité.

17. Nous joindre

[support@lecoupdemain.ca — à confirmer] · Manhattin Inc., 215 rue Murray #306, Montréal QC H3C 0B5 · [téléphone] Questions sur vos renseignements personnels : privacy@manhattin.com